annexe d'un traité

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• Traite d'interdiction complete des essais nucleaires — Traité d interdiction complète des essais nucléaires Les quatre types d essais nucléaires : 1) atmosphérique 2) sous terrain 3) extra atmosphérique 4) sous marin Le Traité d interdiction complète des essais nucléaires ou TICEN ou encore TICE …   Wikipédia en Français

• Traité d’interdiction complète des essais nucléaires — Traité d interdiction complète des essais nucléaires Les quatre types d essais nucléaires : 1) atmosphérique 2) sous terrain 3) extra atmosphérique 4) sous marin Le Traité d interdiction complète des essais nucléaires ou TICEN ou encore TICE …   Wikipédia en Français

• Traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique — Traité Euratom Traité instituant la Communauté européenne de l énergie atomique Type de traité Traité fondateur Dépôt Gouvernement italien Signé 25 mars 1957 (Capitole, Rome, Italie) Effet …   Wikipédia en Français

• Traité d'interdiction complète des essais nucléaires — Les quatre types d essais nucléaires : 1) atmosphérique 2) souterrain 3) extra atmosphérique 4) sous marin Le Traité d interdiction complète des essais nucléaires ou TICEN ou encore TICE (en anglais Comprehensive Test Ban Treaty : CTBT) …   Wikipédia en Français

• Traite de Saint-Germain-en-Laye (1919) — Traité de Saint Germain en Laye (1919) Pour les articles homonymes, voir Traité de Saint Germain en Laye. Le traité de Saint Germain en Laye, parfois appelé traité de Saint Germain, signé le 10 septembre 1919 au château de Saint Germain …   Wikipédia en Français

• Traité de Saint-Germain-en-Laye et de trianon — Traité de Saint Germain en Laye (1919) Pour les articles homonymes, voir Traité de Saint Germain en Laye. Le traité de Saint Germain en Laye, parfois appelé traité de Saint Germain, signé le 10 septembre 1919 au château de Saint Germain …   Wikipédia en Français

• Traité de saint-germain-en-laye (1919) — Pour les articles homonymes, voir Traité de Saint Germain en Laye. Le traité de Saint Germain en Laye, parfois appelé traité de Saint Germain, signé le 10 septembre 1919 au château de Saint Germain en Laye, établit la paix entre les… …   Wikipédia en Français

• Traite des Dappes — Traité des Dappes Pour partager une zone territoriale dans la vallée des Dappes dont les frontières sont depuis toujours litigieuses, la France et la Suisse procèdent par traité le 8 décembre 1862 à une rectification de frontière. Sommaire 1… …   Wikipédia en Français

• Traite sur le Groenland — Traité sur le Groenland Traité modifiant les traités instituants les communautés européennes en ce qui concerne le Groenland. Signé le 13 mars 1984 à Bruxelles (et entré en vigueur le 1er février 1985), le Traité sur le Groenland[1] adapte l …   Wikipédia en Français

• Traité des dappes — Pour partager une zone territoriale dans la vallée des Dappes dont les frontières sont depuis toujours litigieuses, la France et la Suisse procèdent par traité le 8 décembre 1862 à une rectification de frontière. Sommaire 1 Extraits du traité 2… …   Wikipédia en Français

• Traité sur le Groenland — Traité modifiant les traités instituants les communautés européennes en ce qui concerne le Groenland. Signé le 13 mars 1984, à Bruxelles (et entré en vigueur le 1er février 1985), le Traité sur le Groenland[1] adapte l application des… …   Wikipédia en Français